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06/03/2013

Comment financer son association ?

Le fait associatif mobilise en France près de 15 millions de bénévoles (30 % dans le domaine social, 20 % dans le sport et 20 % dans la culture).

Il profite à bien davantage encore de bénéficiaires.

La vie en France est meilleure grâce au bénévolat et à cette réflexion permanente de groupes organisés autour d’une cause, d’une manifestation, d’une ambition, d’un service, d’une générosité, etc.

Pour financer leurs activités, les associations loi 1901 peuvent compter sur :

-         les cotisations de leurs membres,

-         les subventions publiques,

-         les dons de leurs membres ou de personnes extérieures.

Les cotisations

Souvent modiques, pour éviter une ségrégation sociale, elles donnent le droit de vote au sein de l’association.

Pour un dirigeant associatif, ce n’est jamais facile de proposer une augmentation de la contribution financière des adhérents, malgré l’intérêt contributif, souvent indéniable, à l’objet de l’association.

Les cotisations représentent souvent une part mineure du budget de fonctionnement sauf, au contraire, lorsqu’elles permettent d’accéder à un service : pratique d’un sport, d’un loisir, encadrement par des moniteurs, des professeurs, des éducateurs, intervention de professionnels, etc.

Le montant de la cotisation est quelquefois différentié : par exemple avec une somme plus élevée pour les membres d’honneur dont la hauteur de contribution est valorisée par un titre gratifiant.

Cette pratique est toutefois très marginale et l’avenir d’un meilleur financement des associations passe vraisemblablement par un barème de cotisations modulées en fonction des revenus.

Les personnes ayant les moyens, financièrement parlant, pourraient ainsi participer plus activement, sans obérer leur capacité financière, au développement de leur association.

Ce type d’opportunité s’intègre bien dans les volets sociaux des Agendas 21.

Certes, les associations répugnent à accéder aux justifications des revenus de leurs membres, pour des raisons évidentes de confidentialité, mais les comités communaux d’action sociale pourraient aisément, au vu du règlement intérieur de chaque association, arbitrer quant au niveau de cotisation à pratiquer.

Il s’agit toutefois d’une prise de conscience nouvelle et d’une petite révolution des mentalités vers plus d’équité.

Les subventions publiques

Les associations reçoivent, bon an mal an, environ 35 milliards d’euros d’aides (grosso modo 22,5 % de l’Etat, 25 % des communes, 22,5 % des départements, 10 % des régions, 20 % de l’Europe, des caisses d’allocations familiales et d’autres organismes sociaux).

Cette aide représente près de la moitié de leur budget (l’équivalent à titre indicatif d’une moyenne de 1.000 € d’impôt, par foyer fiscal et par an).

Bien entendu, ces aides publiques vont surtout :

-         aux associations proches de leurs bailleurs financiers (1 milliards d’€ pour des associations venant en aide aux fonctionnaires de l’Etat, 400 millions pour l’action sociale des fonctionnaires territoriaux),

-         aux grandes structures (clubs de sport de haut niveau, compagnies artistiques, etc.).

Ainsi, 7 % des associations françaises touchent 70 % des aides, tandis que 80 % n’en encaissent aucune.

Le secteur parapublic associatif se voit aussi déléguer un grand nombre de missions de service public (exemple de l’AFPA par exemple, des associations d’insertion, d’accueil de publics en souffrance, d’aide alimentaire, etc.) ce qui justifie un important transfert de moyens financiers.

Le secteur associatif est en effet très en pointe sur l’innovation sociale, avec la création de services à la personne en phase avec la demande sociétale.

Toutefois, si l’on intéresse aux petites associations locales (clubs de sport, de danse, d’activités culturelles, éducatives, récréatives, etc.), seules les communes sont en général pourvoyeuses de fonds.

Cette quête annuelle demande une rigueur – fourniture du budget prévisionnel, des comptes annuels, du plan de financement, du compte rendu d’activités, du pourcentage de bénéficiaires domiciliés dans la commune – lourde pour les bénévoles et pourtant nécessaire au bon contrôle de l’utilisation des fonds publics.

Les communes et les intercommunalités devant veiller à la maîtrise de leurs dépenses, les associations ne peuvent guère espérer une croissance des aides.

D’autant que la mise à disposition de locaux, d’installations, de matériels, voire même de personnel, est fréquente de la part des collectivités territoriales et représente la plupart du temps le plus gros effort financier.

Les dons manuels aux associations

C’est au niveau des dons que la progression du financement des associations est potentiellement la plus prometteuse.

La générosité privée a certes des limites mais les pouvoirs publics lui ont donné ces dernières années un sensible coup de pouce.

En effet, les dons aux associations ouvrent droit à une réduction d’impôt sur le revenu des personnes physiques de 66 % des sommes versées dans la limite de 20 % du revenu imposable (contre 50 % dans la limite de 5 % il y a quelques années).

L’aide de l’Etat est donc extrêmement importante en direction des associations : elle le serait encore plus si, à la place d’une réduction d’impôt, était alloué un crédit d’impôt, bénéficiant donc aussi aux ménages peu ou non imposables, avec le reversement par le Trésor Public d’une somme excédant le montant de l’impôt dû.

Le système actuel est en effet anti-redistributif et favorable aux catégories moyennes à supérieures.

D’autre part, beaucoup de personnes sont persuadées que l’avantage fiscal est réservé aux dons en direction des associations d’utilité publique.

Ce qualificatif est octroyé par un décret en Conseil d’Etat.

Il ouvre droit aux donations et legs (biens immobilier, rentes, etc.).

Il est réservé à de grosses associations, ayant un grand rayonnement, des finances solides, de nombreux adhérents et œuvrant dans un des domaines suivants : philanthropique, social, sanitaire, éducatif, scientifique, culturel ou concernant la qualité de la vie, l’environnement, la défense des sites, des monuments ou encore la solidarité internationale.

Or, le crédit d’impôt est aussi ouvert pour les dons aux associations d’intérêt général, vocable qui recouvre fort souvent le club de sport local, l’association de randonneurs, de danseurs, de théâtre, d’enseignement de la musique, de parents d’élèves, d’anciens combattants, etc.

En effet, ce type d’association respecte la plupart du temps les préalables suivants :

-         un champ d’activités dans les domaines philanthropique, sportif, social, éducatif, scientifique, culturel, qualité de la vie, environnement, solidarité internationale, etc.,

-         une gestion désintéressée (ses dirigeants n’en tirent pas de salaires dépassant les ¾ du SMIC, d’honoraires, d’avantages en nature, les remboursements de frais dûment justifiés se faisant « à l’euro, l’euro »),

-         l’exercice d’activités non lucratives (pas de marge financière au-delà de ce qui est nécessaire à leur perpétuation),

-         pas de fonctionnement dans le cadre d’un cercle restreint de personnes.

S’il n’est pas interdit à une association d’intérêt général d’exercer une activité concurrentielle, cette dernière doit respecter la règle dite des « 4 P » (contraintes décroissantes portant respectivement sur le produit, le public, le prix et la publicité).

Si cette règle n’est pas respectée, l’association est réputée exercer une activité commerciale et elle est assujettie, pour l’activité concernée, aux impôts commerciaux que sont la taxe sur les salaires, la taxe d’apprentissage, les impositions ayant succédé à la taxe professionnelle et enfin l’impôt sur les sociétés.

Pour être d’intérêt général dans un domaine donné, une association doit présenter une utilité sociale :

-         le produit (service) proposé doit être peu pris en compte par le marché (par exemple rares sont les entreprises proposant une éducation au football ou au rugby),

-         le public accueilli n’a pas facilement accès au service (exemple de danseurs en milieu rural loin de tout centre chorégraphique),

-         le prix, pour un service voisin, est nettement inférieur à celui du secteur lucratif,

-         la publicité éventuelle, légale au demeurant, ne cherche pas à capter la clientèle des entreprises commerciales.

En cas de doute, une association doit saisir les Services fiscaux qui ont 6 mois maximum pour qualifier de commercial le caractère de l’activité.

Vu ce que nous venons de voir, beaucoup de petites associations sont d’intérêt général et peuvent donc remettre un reçu fiscal en échange d’un don, libéralité ouvrant droit à crédit d’impôt.

Les dons assimilés aux associations

Si les dons manuels (sommes d’argent, valeurs mobilières, objets) sont bien connus des associations d’intérêt général, en revanche, l’assimilation des frais engagés par les bénévoles à des dons, ce qui ouvre aussi droit à l’avantage fiscal susmentionné, est peu connue, ou tout au moins, peu usitée.

Or, ce pourrait être un dédommagement extrêmement important pour le bénévolat.

En effet, Henri Nayrou, ancien Député socialiste de l’Ariège, a fait passer un amendement à l’Assemblée Nationale le 6 juillet 2000 pour octroyer aux bénévoles une réduction d’impôt.

Le principe est simple :

-         les frais engagés par les bénévoles doivent entrer strictement dans le cadre de l’objet de l’association,

-         le bénévole doit adresser à l’association une facture de ses frais annuels et l’accompagner d’une lettre où il renonce expressément à leur remboursement.

Il s’agit de frais de déplacement pour des réunions ou des manifestations suivant un barème kilométrique spécial établi par l’Administration fiscale, d’achats d’aliments pour des moments festifs, d’achats de petits matériels, de fournitures de bureau, de documentation, de frais de communication, d’habillement spécifique et dédié, etc.

Il est recommandé à l’association de retracer dans ses comptes ces dons : ils s’équilibrent dans le compte d’exploitation en charges et en produits.

Un abandon de créance par un bénévole (ses frais qui pourraient lui être remboursés) est donc équivalent à un don.

Il faut que les frais auxquels le bénévole renonce aient pu potentiellement être remboursés par l’association ce qui limite donc au chiffre d’affaires de cette dernière leur montant total.

Cela signifie donc que les cotisations, les dons manuels évoqués plus haut et les subventions publiques ont un effet de levier sur les sommes qui pourront faire l’objet d’un crédit d’impôt.

Notamment des montants de cotisations plus élevés ne seraient pas illégitimes puisque ce serait le gage que des associés ayant dépensé de l’argent au profit de l’association puissent se le faire rembourser par l’Etat au deux tiers.

Les plus désintéressés et les plus motivés à soutenir l’action de leur association pourraient ensuite gratifier l’association d’un don équivalent.

En outre, ce système d’aide de l’Etat pousse à ce que les frais soient engagés par les bénévoles issus de ménages imposables, ce qui n’est pas illogique puisque ce sont eux qui bénéficient normalement de davantage de revenus.

Globalement, il existe donc un champ de réflexion à la façon dont le bénéfice de l’amendement Nayrou pourrait servir le fait associatif, au service notamment du bien vivre, du sport et de la culture.

23/10/2010

Une récolte pour tous

L’Association « Récolte pour tous » rassemble les Pradéens à la recherche d’une nourriture saine et d’un retour à la terre.

 

Sous l’œil bienveillant de Claude Lauret, fondateur de cette association et infatigable bénévole, chacun trouve, en ces lieux, le plaisir de manger ses propres légumes et de planter ses fleurs.

 

Partant de sa connaissance des jardins et de sa volonté d’adopter une attitude éco-citoyenne, Claude Lauret développe depuis 10 ans un concept de partage et d’échange.

 

En effet, les membres de « Récolte pour tous », en plus de cultiver leur jardin, prennent le temps de cultiver une partie commune dont les récoltes sont dédiées aux autres.

 

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La sole préparée avant l'hiver pour recevoir les pommes de terre

 

 

Le mot « Solidarité » symbolise parfaitement le fondement de l’action de cette association, dont chaque adhérent, par un geste altruiste, permet aux personnes dans le besoin d’accéder à des légumes et à des fruits frais.

 

Cette initiative exemplaire vise à garantir une nourriture de qualité pour tout un chacun.

 

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Les cultures d'été résistent au commencement de l'automne

 

 

Cette association participe aussi aux festivités communales, notamment au Carnaval, reçoit des scolaires pour les sensibiliser aux thèmes agricoles et environnementaux et organise tous les ans un « repas au pré » pour faire connaître son action.

 

Dernièrement, le dimanche 3 octobre 2010, « Récolte pour Tous » a coopéré avec les associations Prades Environnement, Lez Vivant, la Proceeddure, le Lez de Corot, SOS Lez Environnement et le MUC Canoë-kayak pour un nettoyage des berges du Lez.

 

« Récolte pour Tous » bénéficie d’une grande parcelle, occupée par les riches alluvions du Lez et du Lirou, confluent de ce dernier un peu en amont.

 

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La cueillette associe bénévoles et bénéficiaires des fruits et légumes

sous l'oeil de Claude Lauret

 

 

Ce lieu convivial regroupe donc aussi 30 jardins familiaux implantés sur une parcelle communale et  gérés par l’Association « L’Aissadon », signifiant « la pioche » en vieux français et en occitan, mais aussi l’outil qui servait à gérer l’irrigation à la raie, afin d’ouvrir ou de fermer le passage à l’eau issue de canaux.

 

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Une exposition buccolique de planches de légumes

 

 

De petites parcelles, dotées d’un coffre à outils et pas d’une cabane du fait de l’inondabilité de la vallée, sont exploitées individuellement mais la vie collective prime avec des échanges de plans, le partage d’un motoculteur et des moments de convivialité à l’abri du local collectif.

 

Ces jardiniers amateurs sont issus de toutes les classes sociales, de tous les âges et les femmes sont autant représentées que les hommes.

 

François Sauveur, Président de « L’Aissadon », a eu l’honneur et le plaisir de fêter, en mai 2006, le vingtième anniversaire de ces jardins familiaux, en présence du Président national de l’Association nationale des jardins familiaux.

 

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François Sauveur (au centre) et Claude Lauret (à droite) réuni

à l'occasion du vingtième anniversaire des jardins familiaux de Prades le Lez

 

 

Coordonnées :

Association « Récolte pour tous » - 34730 Prades le Lez - 04.67.59.56.87

Association « Les Jardins familiaux de l’Aïssadon » – 76, rue du Puech Marty – 34730 Prades le Lez - 04.67.59.72.27

 

 

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La vallée du Lez, siège à Prades, d'une initiative solidaire

 

 

Crédit photographique : Fleur Dache

08/06/2010

Assas à la page

Oui, le livre résiste à la déferlante multimédia.

 

En témoigne, le succès de la 8ème Journée du Livre à Assas le 29 mai 2010.

 

Une occasion pour les retardataires de choisir un cadeau pour la Fête des Mères du lendemain.

 

Les associations organisatrices (parents d’élèves, Club de lecture, et « Livres au Trésor ») ont proposé une manifestation colorée, accueillante et culturelle.

 

Le cadre moderne de la nouvelle salle des Crouzets a mis particulièrement en valeur les ouvrages, les auteurs, les expositions et les différentes créations.

 

Des ateliers pour les enfants dès 3 ans ont côtoyé les stands de livres.

 

Cette manifestation se veut en effet tournée vers les nouvelles générations.

 

C’est aussi le signe de la jeunesse de la première et deuxième couronne de Montpellier.

 

Le public a pu rencontrer des auteurs régionaux, à succès, à forte réputation ou à découvrir.

 

Les « Encadreurs nomades » ont présenté une remarquable exposition de livres sculptures, de livres objets d’art, de calligraphies et d’écriture anciennes, …

 

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Un travail artistique proche de celui du peintre :

collages, découpages, incrustations, grattages, etc.

 

Des bénévoles se sont chargés de proposer la collection des ouvrages des Ecologistes de l’Euzière retenus par la « Comédie du livre » à Montpellier.

 

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Les expositions ont mêlé les arts

 

Jean Gély, Maire de la commune d’Assas pendant plus de 30 ans et maintenant libéré de sa charge de premier magistrat, a dédicacé ses deux ouvrages, « La vie à Assas dans les années 30 et 40 », en compagnie de Marie-Anne et Bernard Boissier, illustrateurs et photographes.

 

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Jean Gély, maire honoraire d'Assas, en pleine séance de dédicace

 

Jean-Claude Bousquet, le très réputé géologue est venu avec une exposition minéralogique et son ouvrage-phare : « Les plus beaux sites de l’Hérault ».

 

Ont honoré de leur présence cette manifestation culturelle assadine :

 

-         Gerbert Bourély, auteur de romans historiques régionaux,

 

-         Christian Cayssiols, photographe des Matelles, auteur du livre « Le Pic Saint-Loup »,

 

-         André Gardies avec ses deux romans : les « Années de cendres » et « Le visiteur solitaire »,

 

-         Olivier Demoulin, ancien journaliste, auteur de romans policiers, avec notamment son dernier ouvrage « Orage maternel » qui a aussi présenté la collection de BD originales de la maison d’édition « Grrr…Art Editions » (avec notamment un jeune héros handicapé moteur),

 

-         Bernard Friot, écrivain, poète et traducteur,

 

-         Annie Murat, fondatrice des « Editions de Taillepage » et écrivaine (avec notamment les titres suivants : « Le Servan », « L’arbre à histoires », « Une vallée si profonde »),

 

-         Peggy Nille, illustratrice de livres pour la jeunesse.

 

Le livre à Assas c’est donc l’émotion, la rencontre, les contacts intergénérationnels, la beauté des histoires, des mots, des reliures, des dessins et des photos.

 

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Créations, couleurs, visuels et auteurs captent l'attention du visiteur 

06/07/2009

Mouvement des associations populaires en colère

Dans la lignée des anciennes, Foyers ruraux, Maisons des jeunes et de la culture, comme des nouvelles plus médiatisées, SOS Racisme, Ni putes ni soumises, Les enfants de Don Quichotte, d’autres associations ont éclos dans nos quartiers et nos villages.

Elles ont largement bénéficié, en son temps, des emplois jeunes mis en place par le Gouvernement Jospin.

Le mouvement citoyen qui les anime vise à l’éducation populaire, à la culture pour tous, à l’épanouissement des individus sur leur territoire, à l’émancipation de tout un chacun.

Des hommes et des femmes se prennent en main pour l’alphabétisation des jeunes et des adultes, pour la formation professionnelle, pour le loisir éducatif, pour le développement du sport. Ce sont des bénévoles et des militants du quotidien.

Leur générosité et leur engagement se heurtent aujourd’hui au désengagement volontaire de l’Etat.

Le Gouvernement Fillon ne partage pas en effet la pensée profonde de Victor Hugo :
« Celui qui ouvre une porte d’école, ferme une prison. »

Les délégations de service public que consentait l’Etat (insertion par l’économique, coaching professionnel, accompagnement scolaire, etc.) sont maintenant volontiers confiées à des sociétés privées.

Les subventions précédemment accordées pour soutenir les zones rurales ou les banlieues, que les gouvernements de Gauche savaient productives, sont actuellement au mieux différées et au pire fortement réduites, voire annulées.

Pour défendre une société de justice sociale, 45 associations du Grand Montpellier (notamment ACLE, Passerelles, Nouas, Solidarité DOM-TOM) se sont regroupées le 30 juin 2009 devant la Préfecture de l’Hérault pour manifester leur incompréhension face au désengagement coupable de l’Etat.

Elles ont constitué un Collectif, appelé F2ATP, soit en clair : Fédération des associations et des acteurs des territoires populaires.

Le moment est grave car certaines associations connaissent de sérieuses difficultés de trésorerie tandis que d’autres ont même dû licencier du personnel et réduire leur offre de services, restreignant leur rôle de service public et d’intérêt général.

Le résultat, c’est que tout un pan de la jeunesse et des classes moyennes est sacrifié sur l’autel de priorités budgétaires et idéologiques contestables.

Pourtant, qu’il est beau et qu’il est noble ce combat que mène ces associations pour l’égalité sociale en direction des catégories les plus précarisées de notre société.